1789
Présentation de la marque 1789
Déposée le 24 octobre 1984 par Les Caves BONLOUIS UCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « 1789 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 1789 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 est expirée depuis le 24 octobre 1994.
Les Caves BONLOUIS UCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65737 - Publication au BOPI 1992-08-04
Inscription - Changement d'adresse n°12629 - Publication au BOPI